Règlement
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REGLEMENT INTERIEUR AABS
Le règlement est téléchargeable ici
Paragraphe 1 : FONCTIONNEMENT et COTISATIONS
Article 1.1 : La réélection des membres du bureau se fera en assemblée générale.
Article 1.2 : L’adhésion à la fédération nationale d’aéromodélisme (FFAM) est obligatoire pour l’ensemble des membres. De plus, pour obtenir cette adhésion, il est obligatoire de fournir chaque année un certificat médical d’aptitude à la pratique de l’aéromodélisme. Il conviendra à chaque membre de fournir deux photo d’identité (à la première adhésion) afin de se faire authentifier lors de l’accès au terrain.
Article 1 .3 : Tout nouvel adhérent non inscrit l’année précédente devra s’acquitter d’un droit d’entrée fixé chaque année.
Article 1.4 : Le montant des cotisations, révisable chaque année, sera exigible lors de l’assemblée générale. Tout membre n’ayant pas renouvelé sa licence lors de cette assemblée sera considéré comme démissionnaire pour l’année en cours. Un délai de 2 mois à compter de la date d’assemblée générale est accordé pour le paiement.
Article 1.5 : Une clé d’accès au terrain d’aéromodélisme ainsi qu’une clé d’accès au WC sera fournie à chaque membre contre une caution qui sera restituée en cas de démission. Il est strictement interdit de prêter ces clés à quiconque. La barrière d’accès devra être refermée à clé et OBLIGATOIREMENT à chaque fois. Un manquement à ces règles sera considéré comme un motif d’exclusion.
Article 1.6 : Définitions :
La zone dite « ZONE PUBLIC » (côté parking véhicules) est celle située en avant de la main courante. (voir plan sur panneau d’affichage).
La zone dite « ZONE NON PUBLIC » (côté parking avions) est celle située après cette même main courante (voir plan sur panneau d’affichage).
La zone dite « ZONE D’EVOLUTION » est celle où les modélistes peuvent voler, face à la piste (voir plan sur panneau d’affichage).
Article 1.7 : L’accès à la zone « NON PUBLIC » n’est autorisé qu’aux membres du club , porteur de leur carte AABS à jour de cotisation et de leur licence FFAM ou bien avec une autorisation spéciale délivrée par le président. Ces documents pourront être réclamés par les membres du bureau, par la police de l’air et des frontières (terrain d’état) ainsi que par le représentant assermenté du gestionnaire de l’aérodrome.
Les chainettes d’accès à la zone « NON PUBLIC » devront être ouvertes et refermées à chaque passage de l’adhérent.
Article 1.8 : Tout modéliste de passage (vacanciers) désirant évoluer sur la piste devra présenter sa licence valable de la FFAM et obtenir l’accord du président du club, sans ces 2 conditions, le vol ne sera pas autorisé.
Paragraphe 2 : LE TERRAIN
Article 2.1 : Tous les modélistes devront, après dépôt de leur matériel sur les raquettes prévues, garer leurs véhicules sur le parking prévu à cet effet.
Article 2.2 : Afin d’interdire l’entrée des véhicules étrangers sur le terrain, les membres du Club devront, à leur arrivée, ainsi qu’à leur départ, fermer la barrière d’accès.
Article 2.3 : Il est interdit de circuler avec tout véhicule sur la piste ainsi que sur les raquettes et parkings avions..
Article 2.4 : Les adhérents accédant au terrain avec leur famille devront s’assurer du respect des règles de sécurité (En aucun cas ces personnes seront autorisées à piloter). Interdire l’accès à la piste , éviter de laisser les enfants, animaux évoluer sur les parkings avions. Dans tous les cas, ils devront se tenir derrière la main courante. Tout membre du club est tenu de faire dégager la zone « NON PUBLIC » en cas de non respect de cette dernière règle.
Article 2.5 : Les installations telles que WC, barbecue seront à disposition des membres sous réserve qu’à chaque utilisation, ceux ci soient remis en état de propreté et rangés. Tous les déchets (repas, hélice cassée ….) devront être repris par les membres.
Notre piste est une belle piste ; préservons la !
Paragraphe 3 : SECURITE et VOLS
Article 3.1 : A l’arrivée sur le terrain, les membres devront apposer leurs étiquettes sur le tableau de fréquence afin de signaler leur présence. Avant chaque décollage, le pilote souhaitant évoluer devra s’assurer que la fréquence est disponible pour effectuer le vol. En cas de non respect de ces règles et si un incident ou un accident survenait, la personne sera responsable.
Article 3.2 : Avant de mettre son émetteur en service, le modéliste concerné devra contrôler sur le panneau des fréquences que sa fréquence est libre et contrôler que celle-ci est distante d’au moins 20 Khz vis-à-vis des fréquences utilisées par les autres pilotes. En cas de fréquences distantes de 10 Khz, il est conseillé d’effectuer un essai au sol entre les modèles concernés.
Article 3.3 : Les modélistes, pour l’installation de leur matériel, choisiront la raquette en fonction du sens du vent (voir manche à air).
Article 3.4 : Le survol de la zone dite « PUBLIC » ainsi que la zone au sol occupée par les modélistes est strictement interdite. Le vol devra se faire exclusivement face à la piste dans la zone dévolution. Tout manquement à cette règle élémentaire de sécurité sera considéré comme faute grave et sera de nature à remettre en cause la licence accordée et ceci pour l’année restante.
Article 3.5 : Les pilotes devront après décollage, se regrouper sur la raquette de pilotage, ceci afin de mieux pouvoir se faire entendre lors de l’annonce de leur atterrissage. Le pilote d’un modèle dont le moteur s’est arrêté à toute priorité pour atterrir.
Article 3.6 : Le vol devra se faire dans un volume délimité autour de la piste et suivant les éléments donnés par le district aviation de la plateforme et affichés aux panneaux (plans). La hauteur maximum de vol fixée par la DGAC est de 500 pieds soit 150 m.
Article 3.7 : La récupération des modèles sur la piste devra s’effectuer en toute sécurité après avoir signaler aux autres pilotes en vol, la présence de son modèle, et de sa récupération.
Article 3.8 : Les atterrissages et les décollages ne devront en aucun cas s’effectuer aux abords de la zone modéliste mais obligatoirement sur l’axe matérialisé de la piste.
Article 3.9 : Les modèles nécessitant un lancer main devront être effectué face au vent au minimum à 20 mètres en amont de la zone occupée par les modélistes.
Article 3.10 : Tout survol de la piste grandeur est formellement interdit.
Article 3.11 : Les premiers vols et essais d’un nouveau modèle devront s’effectuer avec les précautions d’usage. Sont formellement interdit les modèles PULSO Réacteurs, le vol circulaire, le vol libre et cerf volant. Tout appareil excédant 12kg et/ou de plus de 49 Cm3 devra faire l’objet d’une déclaration au comité de direction, à la FFAM ainsi qu’au district aéronautique de Lille.
Article 3.12 : Les pilotes d’hélicoptère devront s’assurer qu’aucun avion n’est en vol avant de faire leurs évolutions, et les pilotes d’avions respecteront la même règle.
Article 3.13 : Rôles des commissaires de sécurité : Les Commissaires de sécurité, les moniteurs FFAM et le Comité de Direction sont seuls à pouvoir autoriser le vol d’un nouvel appareil.
Les Commissaires de sécurité ont accès à un cahier pour indiquer les anomalies ou infractions constatées sur le terrain. Ils ont à leur disposition des plaquettes de fréquence provisoires. Ils sont chargés de faire respecter le règlement intérieur et ont toute autorité pour sanctionner les pilotes en cas d’infraction.
En cas de faute évidente, la suspension de vol peut être décidée immédiatement sur le terrain par un Commissaire de sécurité ou un Membre du Comité de Direction.
Les décisions des Commissaires de sécurité et des Membres du Comité de Direction, dont ils n’ont à rendre compte que devant le Président, sont indiscutables.
Article 3.14 : Par mesure de sécurité, il est conseillé de ne pas voler à plus de six avions simultanément. De même lors de l’évolution de modèle coûteux ou particulièrement puissant, il est conseillé de le laisser évoluer seul.
Article 3.15 : Lors de meeting, seuls seront autorisés les modélistes affiliés FFAM et étant en possession de leur brevet de pilote de démonstration.
Article 3.16 : Le bureau se réserve le droit d’interdire de vol temporairement ou définitivement tout membre du club ou estivant ne respectant pas les consignes de sécurité, qui aura effectué des actes jugés préjudiciables par les membres du bureau, envers les personnes, les biens de l’association ou les articles du présent règlement. D’autre part le comité de direction se réserve le droit de refuser l’inscription d’un modéliste sans avoir à justifier de sa décision.